Assurance passagers : ce que la RC couvre déjà

En Suisse, vos passagers blessés dans un accident sont indemnisés par l’assurance RC de votre voiture, même si vous n’êtes pas en faute, et même s’ils font partie de votre famille. Le conducteur, lui, n’est pas couvert par sa propre RC : ses blessures relèvent de l’assurance accidents ou de l’assurance maladie. L’assurance occupants, facultative, verse des montants fixes à tous les occupants, sans chercher la faute. Elle est surtout utile au conducteur qui n’a pas d’assurance accidents par un employeur.

Ce guide dit qui paie quoi quand quelqu’un est blessé dans une voiture, puis pour qui l’assurance occupants vaut vraiment la peine.

Qui paie les blessures dans une voiture ?

La troisième ligne est celle qui compte. Vos passagers sont bien protégés par la loi. Vous, au volant, beaucoup moins.

Pourquoi vos passagers sont déjà bien couverts

La loi sur la circulation routière rend le détenteur d’une voiture responsable des personnes tuées ou blessées par l’emploi de son véhicule, qu’il soit en faute ou non (LCR, art. 58). C’est ce qu’on appelle une responsabilité causale. Son assurance RC, obligatoire, paie à sa place, jusqu’à au moins 5 millions de francs par événement.

• La famille est couverte. La loi permet aux assureurs d’exclure les dommages matériels des proches du détenteur, jamais leurs blessures (LCR, art. 63, al. 3). Votre conjoint ou vos enfants assis dans la voiture sont indemnisés comme n’importe quel passager.
• Même sans faute du conducteur. Une plaque de verglas, un chevreuil, un pneu qui éclate : la responsabilité du détenteur reste engagée, sauf dans des cas étroits comme la force majeure ou la faute grave d’un tiers (art. 59, al. 1).
• Mais la faute du passager compte. Si le passager a lui-même contribué à son dommage, le juge peut réduire l’indemnité (art. 59, al. 2). Le cas typique est la ceinture non bouclée.

Le vrai trou : le conducteur

Votre propre RC ne vous indemnise jamais vous-même. Si vous causez un accident seul, en glissant sur une route mouillée par exemple, vos blessures relèvent de votre assurance sociale, et tout dépend de votre situation.

• Salarié à 8 heures par semaine ou plus : l’assurance accidents de votre employeur couvre aussi les accidents hors travail (OLAA, art. 13). Elle paie les soins sans franchise, 80 % du salaire pendant l’arrêt, et une rente en cas d’invalidité.
• Indépendant, étudiant, retraité, parent au foyer, salarié à moins de 8 heures : l’assurance maladie paie les soins, avec franchise et quote-part. Personne ne remplace le revenu perdu, et aucun capital n’est versé en cas d’invalidité.

C’est pour ce second groupe que l’assurance occupants a un vrai sens. Un indépendant gravement blessé dans une sortie de route se retrouve sans revenu, avec des frais que la LAMal ne couvre qu’en partie.

Ce que paie une assurance occupants

L’assurance occupants est une option de l’assurance auto. Elle couvre toutes les personnes assises dans la voiture, conducteur compris, et paie sans chercher qui est responsable. Les prestations dépendent du contrat, mais on retrouve en général :

• Un capital en cas d’invalidité, selon le degré d’invalidité et la somme choisie.
• Un capital en cas de décès, versé aux proches.
• Les frais de guérison que l’assurance maladie ne prend pas en charge, comme la franchise et la quote-part, parfois un complément pour l’hôpital.
• Une indemnité journalière d’hospitalisation, selon les contrats.

Les capitaux s’ajoutent en général à ce que versent les assurances sociales et la RC : un capital invalidité n’est en principe pas réduit parce que la LAA verse déjà une rente. Les frais de guérison, eux, ne sont remboursés qu’une fois : l’assurance occupants ne paie que ce que les autres assurances laissent à votre charge.

Pour qui c’est utile, et pour qui ça ne l’est pas

• Utile pour un conducteur indépendant, qui n’a pas d’assurance accidents obligatoire et roule beaucoup.
• Utile pour un retraité ou un parent au foyer qui conduit souvent, sans couverture accidents par un employeur.
• Utile si vous transportez souvent des personnes sans bonne couverture accidents, par exemple des enfants d’autres familles, et que vous voulez un capital en cas de coup dur, sans procédure.
• Souvent superflue pour un salarié couvert par la LAA, qui a déjà une assurance vie ou invalidité privée.
• Souvent superflue si vous roulez peu et presque toujours seul.

Notre avis : pour un indépendant, une assurance perte de gain et une couverture accidents individuelle protègent mieux, parce qu’elles couvrent aussi les accidents hors de la voiture, et la maladie. L’assurance occupants reste un complément, utile quand elle est peu chère et que l’essentiel est déjà en place.

Et à moto ou en scooter ?

Les mêmes règles s’appliquent. La RC du deux-roues indemnise le passager blessé, famille comprise. Le conducteur, lui, n’est couvert que par sa propre assurance accidents ou maladie. Pour un motard indépendant, l’assurance occupants, ou une couverture accidents séparée, compte d’autant plus que le risque de blessure grave est plus élevé. Voyez notre guide Assurance scooter.

Ce qu’il faut retenir

• Vos passagers blessés sont indemnisés par la RC de votre voiture, même sans faute de votre part, y compris vos proches.
• Le conducteur n’est pas couvert par sa propre RC : ses blessures relèvent de la LAA ou de la LAMal.
• L’assurance occupants paie un capital et des frais aux occupants, conducteur compris, sans chercher la faute.
• Elle est surtout utile aux conducteurs sans assurance accidents d’employeur : indépendants, retraités, parents au foyer.
• La ceinture et le siège-auto comptent aussi pour l’indemnisation : un passager non attaché peut voir la sienne réduite.

Avant d’ajouter l’option, posez-vous une question : si je me blessais gravement seul au volant demain, qui me verserait un revenu ? Si la réponse est « mon employeur et la LAA », l’assurance occupants est un confort. Si c’est « personne », commencez par là, et comparez l’option dans une offre d’assurance auto.